|
1/11
Date : 24-05-2021 09:43:21
Responsabilité de l'organisateur en cas de problème :
Attention, s'il arrive un accident grave lors d'une sortie que vous organisez, un juge peut estimer selon les circonstances que vous avez une part de responsabilité dans l'accident.
La question de la responsabilité de l'organisateur de la sortie est très complexe et dépend beaucoup de la sortie, de votre degré d'implication, et du problème éventuel qui peut y survenir.
Sachez simplement qu'a priori :
Par défaut, en créant la sortie sur le site, vous n'êtes pas nécessairement l'organisateur de la sortie (c'est votre comportement ultérieur qui en décide), mais vous êtes forcément l'organisateur du Rendez-Vous de rassemblement des participants,
Plus vous êtes impliqué dans le déroulement de la sortie, plus vous avez une part de responsabilité. C'est le cas par exemple si :
Vous organisez de A à Z la sortie (qui doit amener quoi, par quel chemin on va passer, ...etc.),
C'est vous qui fournissez le matériel,
La sortie se déroule chez vous,
Si vous êtes un professionnel lié à la sortie,
Si vous payez un professionnel avec votre propre argent pour le compte d'une partie des participants (par exemple après avoir centralisé les participations d'autres personnes) car un juge peut alors considérer que vous avez sous-traité au professionnel,
Si vous êtes rétribué pour l'organisation de la sortie (auquel cas vous êtes assimilé à un professionnel, qui plus est non déclaré),
...etc.
Celui qui est potentiellement le plus au courant des risques et qui ne fait pas le nécessaire pour les éviter a également sa part de responsabilité. C'est par exemple le cas :
Du participant le plus expérimenté,
De l'organisateur s'il dispose d'informations que les autres n'ont pas.
A priori, l'organisation d'une sortie est similaire à une sortie entre amis de longue date : vous prenez les mêmes responsabilités.
Ce qui les différencie, c'est le comportement des participants en cas de problème grave. Autant il est peu probable qu'un ami de longue date vous fasse un procès s'il lui arrive quelque chose lors de la sortie, autant cela a peut être plus de chance de se produire avec une personne que vous connaissez relativement peu et depuis relativement peu de temps.
De manière à vous protéger au maximum contre ce genre de risque :
Lors de leur inscription sur le site, les participants ont validé qu'ils participaient aux sorties sous leur propre responsabilité (Cf. les CGU que tous les membres ont validé pour accéder au site),
Lorsque les participants s'inscrivent aux sorties, il leur est stipulé qu'ils le font sous leur propre responsabilité, et qu'ils ne sont pas "pris en charge" par l'organisateur de la sortie.
Nous vous conseillons de prendre contact avec votre assureur pour vérifier jusqu'à quel point vous êtes couvert,
Nous vous conseillons également de vous comporter le plus prudemment et "en bon père de famille". Cela peut par exemple se concrétiser par :
Un rappel des consignes de sécurité pour les activités intégrant un minimum de risque,
Un comportement exemplaire vis à vis de la sécurité,
Ne pas partir devant en abandonnant des participants à leur sort,
...etc.
Quand les sorties sont vraiment à risque, nous vous conseillons fortement de faire appel à des professionels, qui "prennent en charge" les participants. Pensez à vérifier qu'ils disposent des compétences appropriées et qu'ils sont bien assurés pour encadrer un groupe.
Si vous centralisez les arrhes / participations / avances, ne les encaissez pas sur votre compte pour ensuite faire un chèque avec votre compte. Même si vous le faites en toute honnêteté, cela vous donne l'apparence de quelqu'un qu'on paye pour participer à la sortie (et qui prend donc sous sa responsabilité les participants).
Il est évidemment rare qu'il se produise quoique ce soit au cours des sorties à part des rencontres sympas, mais bon, comme dit le dicton "Mieux vaut prévenir que guérir" !
Voilà... Nous espérons que le sujet est un peu plus clair, mais il faut bien garder à l'esprit que la responsabilité de l'organisateur ou des participants en cas d'incident lors d'une sortie sera au final appréciée par un juge au cas par cas.
Ce juge fondera son point de vue sur l'attention que vous aurez porté à veiller à ce que tout se déroule pour le mieux et dans le respect des consignes habituelles de sécurité. Soyez donc irréprochables là-dessus.
|
))
Tête bleue
Bronze
Argent
Or
Platine
Titane